Recherche
Se connecter

loi

Le Ghetto Fumeurs
Cross canal

Le Ghetto Fumeurs

Par Brice Auckenthaler

La loi du pouce
Cross canal

La loi du pouce

Par Par Brice Auckenthaler, directeur associé d'expertsconsulting, conseil en Marque, Prospective et Innovation

Marc Lolivier (Fevad) : « Notre secteur est tourné vers l'innovation »
Retail

Marc Lolivier (Fevad) : « Notre secteur est tourné vers l'innovation »

Par Céline Oziel

Le délégué général de la Fédération des entreprises de vente à distance analyse l'évolution d'un secteur en mutation profonde, trace la ligne directrice de son syndicat et [...]

La règlementation des enchères électroniques inversées
Média

La règlementation des enchères électroniques inversées

Par Brigitte Misse

La loi n°2005-882 du 2 août 2005 en faveur des PME insère dans le Code de commerce des dispositions qui visent à donner un cadre juridique à la pratique des enchères électroniques [...]

Informatique et Libertés : la pratique de la loi se cherche
Data

Informatique et Libertés : la pratique de la loi se cherche

Par Laure Deschamps

Comment ne pas tomber dans l'excès de déclarations et de paperasserie en appliquant la Loi Informatique et Libertés ? Avec la mise en place de Correspondants Informatique [...]

La Cnil valide la prospection e-mail B to B sans opt-in
Média

La Cnil valide la prospection e-mail B to B sans opt-in

Par Olivier Brusset

Après concertation avec les professionnels du marketing direct, la Cnil a reconsidéré son interprétation de la Loi pour la confiance dans l'économie numérique. Optant pour [...]

MD Expo 2005 : les conférences des associations
Retail

MD Expo 2005 : les conférences des associations

Par

Pour se mettre en conformité avec la loi LCEN, le SNCD vient de publier son nouveau code de déontologie de la communication directe électronique.

Faut-il mettre en place un correspondant Cnil ?
Carrière

Faut-il mettre en place un correspondant Cnil ?

Par Brigitte Misse

Telle est la question qui se pose aujourd'hui, suite à l'adoption, le 6 août 2004, de la Loi modifiant la loi Informatique et Libertés. Qui a consacré la notion de responsable [...]

Bernard Peyrat (Cnil) traitement des fichiers :les nouvelles dispositions légales
Média

Bernard Peyrat (Cnil) traitement des fichiers :les nouvelles dispositions légales

Par Propos recueillis par Olivier Brusset

En juin dernier était votée la Loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN). Puis, en juillet, la nouvelle Loi Informatique et Libertés (LIL). Bernard Peyrat, Commissaire [...]

La nouvelle LIL avalisée par le Conseil constitutionnel
Data

La nouvelle LIL avalisée par le Conseil constitutionnel

Par Olivier Brusset

Il aura fallu moins de 10 jours au conseil constitutionnel pour déclarer conforme a la constitution , la nouvelle loi informatique et libertés (LIL) votée le 15 juillet dernier [...]

Loi sur l'économie numérique : coup d'arrêt ou opportunité ?
Data

Loi sur l'économie numérique : coup d'arrêt ou opportunité ?

Par Olivier Brusset

Un syndicat professionnel qui s'interroge sur les applications de la loi. Un fournisseur de services interactifs et mobiles qui y voit une chance. Autant dire que les réactions [...]

LEN : la dernière ligne droite ?
Média

LEN : la dernière ligne droite ?

Par Nathalie Carmeni

Le 12 décembre prochain, la loi pour l'Economie numérique sera présentée, en deuxième lecture, à l'Assemblée nationale. Le volet consacré aux fichiers e-mailings, contenu [...]

Du côté de la monnaie électronique… et des programmes de fidélisation
Carrière

Du côté de la monnaie électronique… et des programmes de fidélisation

Par Brigitte Misse

Le 1 er août 2003, a été adoptée la loi sur la sécurité financière. Cette loi, si elle ne vise pas directement les programmes de fidélisation ou les opérations promotionnelles, [...]

Autodiscipline, mais pas de tribunal populaire pour la pub !
Média

Autodiscipline, mais pas de tribunal populaire pour la pub !

Par Yves Créhalet

J'ai joué les prophètes et consacré plusieurs tribunes à l'éveil de notre profession à l'autodiscipline. Compte tenu de l'impact des mass-média, les publicitaires doivent [...]

Courtage : tirer son épingle du jeu quand on est petit
Média

Courtage : tirer son épingle du jeu quand on est petit

Par Delphine Sauzay

En apportant du conseil, un suivi personnalisé dans le temps et, bien sûr, une excellente connaissance des listes sur le marché, les petites structures tirent leurs épingles [...]

Cadeaux : une nouvelle réglementation
Média

Cadeaux : une nouvelle réglementation

Par Brigitte Misse

Une nouvelle réglementation vient de modifier sensiblement le paysage des dispositions afférentes aux cadeaux ou aux primes. En effet, la loi du 4 mars 2002 relative aux [...]

Feu vert pour les sondages électoraux
Etudes

Feu vert pour les sondages électoraux

Par Anika Michalowska

La Cour de cassation a estimé (arrêt du 4 septembre dernier), que l'interdiction des sondages en période électorale est contraire à la Convention européenne des droits de [...]

Juergen Schwoerer va quitter Esomar
Etudes

Juergen Schwoerer va quitter Esomar

Par Anika Michalowska

Après avoir occupé durant cinq ans le poste de Dg d'Esomar, Juergen Schwoerer quittera ses fonctions fin 2001 pour des raisons personnelles.

Voyages pour larges vues
Agences

Voyages pour larges vues

Par Stirésius

L'agence de voyages Grand Nord Grand Large navigue seule. Jean-Luc Albouy, son président, commente son cap.

Bientôt une cyber-justice commerciale sur le Web
Média

Bientôt une cyber-justice commerciale sur le Web

Par Alexis Nekrassov

Avec la future loi sur la signature électronique, la France deviendra peut-être la championne du monde pour le droit du Web marchand. L'Union européenne prépare déjà une [...]

Les fichiers B to B et la loi
Média

Les fichiers B to B et la loi

Par

Les dispositions légales s'appliquent à tout fichier d'adresses professionnelles dès lors qu'il est renseigné avec des informations relatives à des personnes physiques.

Vers une nouvelle réglementation pour les fichiers
Data

Vers une nouvelle réglementation pour les fichiers

Par Brigitte Misse

Véritable outil indispensable à la stratégie commerciale des entreprises, le fichier est aujourd'hui l'élément clef des campagnes de marketing direct. Elément clef qui, jusqu'ici, [...]

Une loi sous le sceau de la contrainte
Média

Une loi sous le sceau de la contrainte

Par

La législation française reste à cette heure la plus coercitive qui soit pour le développement du téléachat.

Les spécificités juridiques du commerce binaire
Cross canal

Les spécificités juridiques du commerce binaire

Par Brigitte Misse

Aujourd'hui, le commerce binaire devient une réalité. Pas un jour, sans que ne s'ouvre une vitrine, un magasin électronique sur Internet. Pas un jour sans que l'entreprise [...]

Derrière la loi, les zones d'ombre...
Média

Derrière la loi, les zones d'ombre...

Par MURIEL JAOUËN

Sur quelle assiette se base la taxation sur le hors-média ? Qu'est-ce qu'un catalogue ? Où ira l'argent ? La loi est votée, les questions demeurent.