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Les accidents du travail coûteront plus cher aux entreprises en 2013

Publié par Julien van der Feer le | Mis à jour le
Les accidents du travail coûteront plus cher aux entreprises en 2013
Les accidents du travail coûteront plus cher aux entreprises en 2013

Le coût des accidents du travail, basé sur une moyenne calculée, chaque année, par secteur d'activité au niveau national, va augmenter de 2,67 % en 2013.

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La réforme de la tarification des Accidents du travail-Maladies professionnelles (AT-MP) a eu lieu en 2012. Son principe ? Le taux AT-MP n'est plus calculé à partir du coût réel de chaque sinistre survenu dans l'entreprise, mais en fonction de coûts moyens calculés, chaque année, par secteur d'activité au niveau national.

Or, ce barème a augmenté de 2,67 % en 2013 par rapport à 2012, et s'applique de manière rétroactive aux sinistres des années 2011 et 2010 dans le calcul du taux AT 2013. De plus, en complément de cette révision, la majoration pour charges entrant dans le calcul du taux AT passe de 43 % à 51 %, soit une augmentation de 5,6 % du coût réel d'un AT pour l'entreprise.

Pour Benjamin Calvo, manager conseil AT au sein du cabinet Leyton, cabinet conseil en réduction des coûts et des charges : "L'effet cumulé de ces deux dispositions a pour conséquence une hausse significative du coût des AT dans les cotisations de l'employeur. Ainsi, un accident du travail ayant entraîné 155 jours d'arrêt en 2010 dans le secteur du Transport avait un coût estimé de 39 511 euros sur les cotisations de l'employeur en 2012. Désormais, ce même AT possède un coût de 42 559 euros, soit une augmentation de 8% des cotisations", conclut-il.

 
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