Recherche

Marque sonore

  • Imprimer
Courte partition indentifiable et distinctive. Pour être valable le dépôt doit faire l’objet d’une représentation graphique (portée de notes ou spectrogramme). Le 4 novembre 1994, le rugissement de Leo, le lion du studio Metro-Goldwyn-Mayer faisait l’objet d’un dépôt. L’article L. 711-1 du Code de la Propriété Intellectuelle précise : « La marque de fabrique, de commerce ou de service est un signe susceptible de représentation graphique servant à distinguer les produits ou services d’une personne physique ou morale. Peuvent notamment constituer un tel signe : a) Les dénominations sous toutes les formes telles que : mots, assemblages de mots, noms patronymiques et géographiques, pseudonymes, lettres, chiffres, sigles ; b) Les signes sonores tels que : sons, phrases musicales ; c) Les signes figuratifs tels que : dessins, étiquettes, cachets, lisières, reliefs, hologrammes, logos, images de synthèse ; les formes, notamment celles du produit ou de son conditionnement ou celles caractérisant un service ; les dispositions, combinaisons ou nuances de couleurs. »
Comment réussir sa campagne de publicité vidéo?

Comment réussir sa campagne de publicité vidéo?

Comment réussir sa campagne de publicité vidéo? Comment réussir sa campagne de publicité vidéo?

Pourquoi faire de la vidéo? Sous quel format, pour quel média? Et surtout pour quel résultat? Les explications de Timeone et de 87secondes, [...]

Le marketer BtoB, un marchand de rêve?

Le marketer BtoB, un marchand de rêve?

Le marketer BtoB, un marchand de rêve?

Le marketeur BtoB ne serait-il qu'un marchand de rêve? C'est l'un des 10 clichés qui persistent sur cette profession et que le CMIT, Club des [...]

Twitter, caisse de résonance de la télévision

Twitter, caisse de résonance de la télévision

Twitter, caisse de résonance de la télévision

A l'occasion du Printemps des Etudes, Twitter et Iligo se sont vus remettre le Trophée de l'Etude de l'Année. Rencontre avec David Sourenian, [...]

Qui sont les shoppers en 2017 ?

Qui sont les shoppers en 2017 ?

Qui sont les shoppers en 2017 ?

Rakuten Marketing, spécialiste du reciblage publicitaire personnalisé, a mené une étude pour décrypter les profils des acheteurs modernes.

Coca-Cola France accélère sur la diversification

Coca-Cola France accélère sur la diversification

Coca-Cola France accélère sur la diversification

Coca-Cola France veut faire évoluer son positionnement sur le segment des boissons sans alcool. Le groupe va continuer à adapter ses recettes, [...]